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Table des lois de New Abbotsford



23.05.18 14:28

Le Destin
Table des lois de New Abbotsford Giphy
"Ab origine fidelis."

֎ Faciem : Sans visage
֎ Diem natalis : 0000 - Originel
֎ Officium : Bourreau
֎ Locus : En tous lieux
֎ Infants : Toutes âmes immortelles
֎ Proprietas : Toutes âmes mortelles
֎ Nuntium : 1236
֎ Adventus : 28/11/2017
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Le Destin

Tables de lois
de New Abbotsford


Droits et devoirs des Enregistrés


Droits des Enregistrés

Droit à l'instruction : L'instruction des Enregistrés est gratuite jusqu'à douze ans. Tout Propriétaire d'un Enregistré n'ayant pas atteint douze ans doit le faire scolariser, sous peine de sanction. Au delà des douze ans, l'enseignement devient payant et est à la charge du propriétaire.

Droit au Mariage : Dans le cas où un Enregistré désire prendre pour conjoint un Enregistré appartenant à un Maître différent, les deux devront obtenir l'autorisation de leur Maîtres respectifs. Les propriétaires peuvent s'arranger pour déterminer s'ils conservent la propriété de leurs enregistrés respectif, ou si l'un d'eux prend à charge d'héberger le couple. Sous dérogations des maîtres respectifs, les mariés peuvent vivre ensemble dans les appartements réservés aux enregistrés. Le propriétaire de l'Enregistré femelle se verra de facto désigné propriétaire de l'enfant à naître.

Droit à l'accès aux soins : Tout enregistré à droit à l'accès au soin au dispensaire, ainsi que le droit d'accéder à la pouponnière. Les futurs parents peuvent prétendre à une chambre dans cet établissement réservé aux naissances, confortable et obéissant à des règles sanitaires strictes. Toute personne ne bénéficiant pas des commodités minimum règlementaires y seront accueillies, blanchies et nourries jusqu'à autorisation médicale de sortie, sans obligation de travailler.

 Droit au travail rémunéré : Il est possible, si le propriétaire le permet, d'exercer une activité complémentaire. Les bénéfices engrangés par l'exercice de ses fonctions revient en totalité à l'enregistré. Les Enregistrés Publics (sans maître) peuvent se présenter chaque jour à l'Office du Travail, qui leur attribuera en fonction des besoins des tâches à réaliser au cours de la journée. Un salaire établi en fonction des heures travaillées leur sera versé.

Droit aux congés : Tout Enregistré a droit à un jour de congé quotidien, défini par son Propriétaire. Tout parent a droit à un congé parental de 6 mois pour la mère, et de 3 mois pour le père, logé et nourris à la Pouponnière.


Devoirs des Enregistrés

Obéissance et respect : Les Enregistrés sont au service de leur Maître, leur mission première est donc de pouvoir leurs besoins en réalisant des tâches ménagères et autres services. Ils doivent obéissance à leur Maître et à leurs supérieurs. Tout contrevenant s'expose à un châtiment. Peine niveau 1, récidive niveau 2. Il est strictement interdit de porter atteinte à l'intégrité d'un vampire sous peine maximale niveau 5.

Conseil et Royauté : En dehors de ceux travaillant à la Tour, il est interdit pour un enregistré de s'adresser directement à la Royauté ou aux membres de son Conseil, sauf extrême urgence. Peine niveau 2, récidive niveau 3.

Matricule : Tout enregistré doit passer au dispensaire à ses 15 ans pour obtenir son matricule. Pour les Enregistrés non originaires de la ville, celui-ci s'obtient dès l'arrivée après quarantaine et examen médical. Le matricule est tatoué au dos de la nuque et se compose ainsi :
- Initiales du nom de la cité : NA pour New Abbotsford
- Deux derniers chiffres de l'année de naissance (ex: 45,  pour une personne née en 2345)
- Trois derniers chiffres de l'année d'obtention du matricule (ex : 347 pour un matricule obtenu en 2347)
- Numéro de série pour différencier deux Enregistrés ayant les informations précédentes identiques (01, s'il est le premier, 02, s'il est le 2ème etc.)
Le numéro obtenu serait donc : NA4534701.

Le don de sang bimensuel : Tout Enregistré doit se rendre deux fois par mois à la banque de sang, sauf cas médicaux avérés. Toute absence sera condamnée, une récidive pourra faire l'objet de plus lourdes sanctions. Les Calices sont dispensés de saignée. Peine niveau 1, récidive niveau 3.

Respect de la vie : Il est strictement interdit d'attenter à la vie d'un enregistré, y compris la sienne, d'une manière ou d'une autre. Peine niveau 3 à 4, récidive niveau 5.

Usurpation de biens d'autrui : Quiconque sera surpris à voler ou dont la culpabilité a été prouvée, sera puni, de même que son receleur. Peine niveau 1, récidive niveau 2 à 5.

 Port d'arme illégal : Il est strictement interdit d'être armé, sauf si cela entre dans le cadre professionnel. Tout contrevenant sera envoyé aux geôles. Son cas sera réévalué 8 mois après sa condamnation. Peine niveau 3, récidive niveau 4 ou 5.

 Substances illégales :  Les drogues et autres substances récréatives sont interdites de transport et de  consommation en dehors du lieu dit " L'Oasis ". Toute infraction sera sanctionnée. Peine niveau 2, récidive niveau 3 ou 4.

 Mobilité : Un Enregistré a le droit d'accompagner son maître en dehors de la ville. En possession d'une attestation réglementaire signée par son propriétaire, un Enregistré a le droit de se rendre seul dans la Bordure. La présence d'un Enregistré dans la Bordure ou à l'extérieure sera considérée comme une tentative de fuite, entrainant la recherche active dudit Enregistré, suivie d'une peine de niveau 3, récidive niveau 4 ou 5.

 Enregistrés publics : Les Enregistrés sans maître sont tenus de se présenter chaque semaine au marché aux Esclaves (ayant lieu Place de la Potence) pour y être proposés à l'achat. Peine niveau 1 en cas d'absence injustifiée, récidive niveau 2.


Peines encourues en cas d'infraction aux Lois de New Abbotsford


☾ niveau 1 Restriction d'or: Amende ou retenue sur salaire. Peines légères.

☾ niveau 1 à 3 Geôles : Elles sont souterraines, et bien gardées. Certaines cellules, surtout les jours de pluie, sont très humides et les murs ruissèlent. À l'aube, la relève de jour constituée de gardes humains prend le relais, ceux-ci sont chargés de rapporter tout incident survenus pendant l'absence des immortels. La durée d'emprisonnement varie en fonction de la gravité du délit, cela peut s'étendre d'une simple garde (niveau 1) à vue à une peine plus longue allant jusqu'à plusieurs mois.

☾ niveau 3 Travaux forcés : Droit d'exercer une activité annexe retiré. Les enregistrés envoyés aux travaux forcés sont dorénavant propriété exclusive de la cité et n'ont pas le droit d'être sous la protection d'un maître. Ils sont en général amenés à faire de gros travaux de réaménagement de la Cité et peuvent même être envoyés dans la zone de la mort afin de vérifier le bon fonctionnement des pièges. Ils se reconnaissent au port du collier noir obligatoire.

☾ niveau 4 Isolement : Ces cellules se situent plus profondément sous les geôles, isolées et insonorisées. Le temps passé enfermé est décidé par le Conseil suivant la faute commise. La lumière du jour y est nulle et le froid et l'humidité règnent.

☾ niveau 5 Châtiment de l'Héliée : Existe-t-il vraiment ? Les témoignages sont rares. Les condamnés y sont placés dans des cachots carrelés sans fenêtre de deux mètres sur deux, sans intimité ni confort, la saignée y est hebdomadaire. L'anémie est ressentie dès la deuxième semaine, aggravée à chaque saignée avec apparitions des symptômes suivants : fatigue marquée, teint pâle, maux de tête, essoufflement prononcé, étourdissements, vertiges. La peine s'étend de deux mois minimum à six mois maximum. Au terme de la peine, le détenu est maintenu sous surveillance médicale. La plupart des détenus montrent des signes d'amélioration et sont relâchés pour bonne conduite, toutefois la peine peut être reconduite si le détenu s'obstine dans son refus d'obtempérer.





Droits et devoirs des Vampires dans la cité


Droits des Vampires de la cité

Droit de propriété : Peut devenir propriétaire d'un Enregistré tout immortel de type 1 à 4, enregistré comme résident de la Cité, possédant un lieu de vie à même d'héberger un être humain et les finances nécessaires pour le maintenir en bonne santé. Les Enregistrés s'acquièrent par système d'enchère lors d'une vente ayant lieu une fois par semaine (selon arrivages), au lieu-dit Grand Bazar, Place de la Potence.

Droit de revente : Un Enregistré peut être acheté et revendu au bon vouloir de son propriétaire, mais devra au moins avoir atteint les six ans lors de sa première vente.

Droit de subsistance : La Banque de Sang est accessible à tout vampire s'étant acquitté de la taxe d'entrée dans la Ville ou y résidant. Une dose d'hémoglobine suffisante pour le maintien en vie est distribuée gratuitement deux fois par semaine.
Moyennant finances, il est possible d'acquérir une quantité de sang supplémentaire. Divers parfums et provenances sont proposés au choix, le prix variant selon l'origine et la rareté.

 Droit de subsistance sur propriété : Il est possible pour un Immortel de faire une demande au Conseil afin d'avoir un calice sur lequel se nourrir. Cette possibilité n’est ouverte qu’aux vampires de type 1, 2 et 3. L’Enregistré doit préalablement appartenir à l'Immortel concerné. Aucun Enregistré ne pourra être promu Calice sans acte de propriété authentifié au nom du demandeur. L'Enregistré doit pouvoir manifester clairement son consentement et comprendre les obligations que lui incombent le statut de Calice. Le Conseil peut refuser ou donner une pré-approbation à cette demande. Dans ce dernier cas, le Calice passera un examen médical dont le compte-rendu validera ou non sa nouvelle fonction. Un contrat-type est par la suite établi entre l’Enregistré et son possesseur. Ce certificat atteste de la bonne santé de l’Enregistré au moment de l’examen médical et de son accord donné pour être mordu par l’Immortel désigné Maître. Il l’engage à l’obéissance et à la servitude envers son Maître.
Le contrat engage le Maître au maintien en bonne santé de son Calice. Il engage également l'Immortel à fournir un logement décent au Calice, ainsi qu'une rémunération pécuniaire correcte.
Le nombre de Calice est limité à un par Immortel.

Devoirs des Vampires dans la cité

 Mauvais traitements relatifs aux enregistrés : Tous mauvais traitements d'ordre physique ou psychologique à l'encontre d'un enregistré rapportés aux autorités compétentes seront punies par la loi. Peine niveau 2, récidive niveau 3.

Royauté et Conseil : Il est strictement interdit d'attenter au conseil et à la royauté. Bannissement immédiat ou peine de mort selon la gravité. La Reine et le Conseil sont décisionnaires du degré de punition. Peine niveau 3 à 4.

Obligation relatives à la domiciliation enregistrés : Les Enregistrés demeurent chez leur Maître, dans le logement principal ou secondaire. Il leur est nécessaire de pouvoir se rendre rapidement auprès de leur propriétaire si ce dernier les fait mander. Peine niveau 1, récidive niveau 2.

Obligation relatives à l'enseignement des enregistrés : L'instruction des Enregistrés est obligatoire jusqu'à douze ans. Tout Propriétaire d'un Enregistré n'ayant pas atteint douze ans doit le faire scolariser, sous peine de sanction. Peine niveau 1, récidive niveau 2.

Morsure sur enregistrés : En dehors de la relation Maître-Calice, il est strictement interdit de se nourrir directement sur un humain au risque de ne pas contrôler sa soif et de le transformer en Enragé. Peine niveau 2, récidive niveau 3 à 4.

Prostitution :  Tout délit de prostitution constaté au dehors de l'enceinte du lieu dit " L'Oasis " sera considéré comme du racolage et sanctionné par une amende et / ou une peine d'emprisonnement. Peine niveau 1, récidive niveau 2.

Vente d'alcool : Sont interdits à la vente et à la consommation les alcools de fabrication dits "maison", les alcools frelatés, et tout alcool introduit illégalement dans la Cité par des moyens détournés différant de l'acheminement commercial traditionnel. Peine niveau 1, récidive niveau 2.

Transformation : Il est strictement interdit de transformer un humain sans l'accord explicite de la Reine. Tout contrevenant à cette règle sera châtié puis tué. De même que son infant. En cas d'approbation par la Reine, la tentative de transformation aura lieu dans un environnement sécurisé, à l'écart des lieux de vie. Le lieu le plus fréquemment attribué est une cellule des geôles, afin de pouvoir contrôler l'Enregistré en cas d'échec de la transformation, et de changement en Enragé. Si l'échec est constaté, la créature sera abattue sur le champ. Peine niveau 4.



Peines encourues en cas d'infraction aux Lois de New Abbotsford


☾ niveau 1 Restriction d'or : Amende ou retenue sur salaire.

☾ niveau 2 Suspension de propriété : Le propriétaire voit son droit de propriété suspendu durant une période allant d'un an à trois ans. Il pourra par la suite acquérir de nouveau un Enregistré. Dans le cas de mauvais traitements entrainant la mort d'un Enregistré, le propriétaire se verra définitivement interdit de possession d'Enregistrés à New Abbotsford.

☾ niveau 3 Bannissement : Est interdit à quiconque de banni d'approcher à moins de quinze kilomètres de la cité, si ce bannissement n'est pas respecté la mise à mort sera immédiate.

☾ niveau 4 Mise à mort : Le choix de la mise à mort revient à la Reine et à son Conseil. Plusieurs options sont possibles, telles que : la mort par le feu, décapitation, servir de pâture à l'enragé de la place de la potence…


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