Département Juridique.

DROITS ET DEVOIRS DES ENREGISTRÉS

DROITS DES ENREGISTRÉS

֎ Droit à l'instruction : L'instruction des Enregistrés est gratuite jusqu'à douze ans. Tout Propriétaire d'un Enregistré n'ayant pas atteint douze ans doit le faire scolariser, sous peine de sanction. Au delà des douze ans, soit l'éducation est à la charge du propriétaire, soit la Cité estime - par une sélection très stricte - que le mortel en question peut bénéficier d'un enseignement supérieur comme pour intégrer le corps médical par exemple.

֎ Droit au Mariage : Dans le cas où un Enregistré désire prendre pour conjoint un Enregistré appartenant à un Maître différent, les deux devront obtenir l'autorisation de leur Maîtres respectifs. Les propriétaires peuvent s'arranger pour déterminer s'ils conservent la propriété de leurs enregistrés respectif, ou si l'un d'eux prend à charge d'héberger le couple. Le propriétaire de l'Enregistré femelle se verra de facto désigné propriétaire de l'enfant à naître.

֎ Droit à l'accès aux soins : Tout enregistré à droit à l'accès aux soins au dispensaire. Toute personne ne bénéficiant pas des commodités minimum règlementaires y seront accueillies, blanchies et nourries jusqu'à autorisation médicale de sortie, sans obligation de travailler.

DEVOIRS DES ENREGISTRÉS

֎ Obéissance et respect : Les Enregistrés sont au service de leur Maître ou de la Cité, leur mission première est donc de pourvoir aux besoins des vampires en réalisant des tâches quotidiennes et autres services. Ils doivent obéissance à leur Maître et à leurs supérieurs. Tout contrevenant s'expose à un châtiment. Cela peut aller de la simple correction à la mort. En effet, si un humain attente à la vie d'un vampire par exemple il sera condamné à l'Exsanguination (il sera drainé de son sang dans sa totalité jusqu'à la mort).

֎ Conseil et Royauté : En dehors de ceux travaillant à la Tour, il est interdit pour un enregistré de s'adresser directement à la Royauté ou aux membres  du Conseil, sauf extrême urgence.

֎ Matricule : Tout enregistré doit passer au dispensaire à ses 15 ans pour obtenir son matricule. Pour les Enregistrés non originaires de la ville, celui-ci s'obtient dès l'arrivée après quarantaine et examen médical. Le matricule est tatoué au dos de la nuque et se compose ainsi :
- Initiales du nom de la cité : NA pour New Abbotsford
- Deux derniers chiffres de l'année de naissance (ex: 45,  pour une personne née en 2345)
- Trois derniers chiffres de l'année d'obtention du matricule (ex : 347 pour un matricule obtenu en 2347)
- Numéro de série pour différencier deux Enregistrés ayant les informations précédentes identiques (01, s'il est le premier, 02, s'il est le 2ème etc.)
Le numéro obtenu serait donc : NA4534701.

֎ Le don de sang bimensuel : Tout Enregistré doit se rendre deux fois par mois à la banque de sang, sauf cas médicaux avérés. Toute absence sera condamnée, une récidive pourra faire l'objet de plus lourdes sanctions. Les Calices sont dispensés de saignée.

֎ Respect de la vie : Il est strictement interdit d'attenter à la vie d'un enregistré, y compris la sienne, d'une manière ou d'une autre.

֎ Usurpation de biens d'autrui : Quiconque sera surpris à voler ou dont la culpabilité a été prouvée, sera puni, de même que son receleur.

֎ Port d'arme illégal : Il est strictement interdit d'être armé, sauf si cela entre dans le cadre professionnel. Tout contrevenant sera envoyé aux geôles. Son cas sera réévalué  jusqu'à plusieurs mois après si nécessaire.

֎ Substances illégales :  Les drogues et autres substances récréatives sont interdites de transport et de consommation en dehors de certains établissements privatifs. Toute infraction sera sanctionnée.

֎ Mobilité : Un Enregistré a le droit d'accompagner son maître en dehors de la ville. La présence d'un Enregistré seul dans la Bordure ou à l'extérieure sera considérée comme une tentative de fuite, entrainant la recherche active dudit Enregistré, suivie d'une condamnation

DROITS ET DEVOIRS DES VAMPIRES

DROITS DES VAMPIRES DANS LA CITÉ

֎ Droit de propriété : Peut devenir propriétaire d'un humain tout immortel ayant passé le cap de nouveau né ou jeune vampire (50 ans environ), enregistré comme résident de la Cité, possédant un lieu de vie à même d'héberger un être humain et les finances nécessaires pour l'acheter ainsi que le maintenir en bonne santé. Les Enregistrés s'acquièrent par système d'enchère lors d'une vente ayant lieu une fois par semaine (selon arrivages), au lieu-dit Grand Bazar, Place de la Potence.

֎ Droit de revente : Un Enregistré peut être acheté et revendu au bon vouloir de son propriétaire, mais devra au moins avoir atteint les six ans lors de sa première vente.

֎ Droit de subsistance : La Banque de Sang est accessible à tout vampire s'étant acquitté de la taxe d'entrée dans la Ville ou y résidant. Une dose d'hémoglobine suffisante pour le maintien en vie est distribuée gratuitement deux fois par semaine.
Moyennant finances, il est possible d'acquérir une quantité de sang supplémentaire. Divers parfums et provenances sont proposés au choix, le prix variant selon l'origine et la rareté.

֎  Droit de subsistance sur propriété : Il est possible pour un Immortel de faire une demande auprès de l'Administration pour obtenir l'autorisation d'avoir un calice sur lequel se nourrir. Cette possibilité n’est ouverte qu’aux vampires fortunés car un calice exclusif coûte cher. L’Enregistré doit préalablement appartenir à l'Immortel concerné. Aucun Enregistré ne pourra être promu Calice sans acte de propriété authentifié au nom du demandeur. L'Enregistré doit pouvoir manifester clairement son consentement et comprendre les obligations que lui incombent le statut de Calice. L'Administration peut refuser cette demande si elle estime que quelque chose n'est pas conforme. Dans ce dernier cas, le Calice passera un examen médical dont le compte-rendu validera ou non sa nouvelle fonction. Un contrat-type est par la suite établi entre l’Enregistré et son possesseur. Ce certificat atteste de la bonne santé de l’Enregistré au moment de l’examen médical et de son accord donné pour être mordu par l’Immortel désigné Maître. Il l’engage à l’obéissance et à la servitude envers son Maître.
Le contrat engage le Maître au maintien en bonne santé de son Calice. Le nombre de Calices est limité à un par Immortel.

DEVOIRS DES VAMPIRES DANS LA CITÉ

֎ Mauvais traitements relatifs aux enregistrés : Tous mauvais traitements d'ordre physique ou psychologique à l'encontre d'un enregistré rapportés aux autorités compétentes seront punis par la loi.

֎ Royauté et Conseil : Il est strictement interdit d'attenter au conseil et à la royauté. Bannissement immédiat ou peine de mort selon la gravité. Lee Conseil est décisionnaire du degré de punition.

֎ Obligation relatives à la domiciliation des enregistrés : Les Enregistrés demeurent chez leur Maître, dans le logement principal ou secondaire. Il leur est nécessaire de pouvoir se rendre rapidement auprès de leur propriétaire si ce dernier les fait mander.

֎ Obligation relatives à l'enseignement des enregistrés : L'instruction des Enregistrés est obligatoire jusqu'à douze ans. Tout Propriétaire d'un Enregistré n'ayant pas atteint douze ans doit le faire scolariser, sous peine de sanction.

֎ Morsure sur enregistrés : En dehors de la relation Maître-Calice, il est strictement interdit de se nourrir directement sur un humain au risque de ne pas contrôler sa soif et de le tuer.

֎ Prostitution :  Tout délit de prostitution constaté en dehors de l'enceinte des lieux autorisés, tel "L'Oasis Pleasure", sera considéré comme du racolage et sanctionné par une amende et / ou une peine d'emprisonnement.

֎ Vente d'alcool : Sont interdits à la vente et à la consommation les alcools de fabrication dits "maison", les alcools frelatés, et tout alcool introduit illégalement dans la Cité par des moyens détournés différant de l'acheminement commercial traditionnel.

֎ Transformation : Il est strictement interdit de transformer un humain sans l'accord explicite du Conseil. Tout contrevenant à cette règle sera châtié puis tué. De même que son infant.